Déposée le 6 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDELAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PAIN DU JOUR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDELAC domicilié(e) 3 Rue des Droits de l'Homme - 66690 - SAINT ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 657 975 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMON-DELONCA-BECERRA-BROS domicilié(e) 80 Rue James Watt Tecnosud 2 Immeuble Juripole - 66100 - PERPIGNAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DU JOUR est expirée depuis le 6 août 2019.
HOLDELAC a également déposé les autres marques suivantes : LECOPAIN
HOLDELAC, SARL à associé unique - 3 Rue des Droits de l'Homme - 66690 - SAINT ANDRE - France - SIREN 503657975
SCP SIMON-DELONCA-BECERRA-BROS - 80 Rue James Watt Tecnosud 2 Immeuble Juripole - 66100 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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